Guide - Prévenir les risques psychosociaux au sein des Très Petites Entreprises
2008
Porteur de l'action : Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités Provence Alpes Côte d'Azur (DREETS PACA (ex. DIRECCTE)), Etat - autres
23-25 rue Borde , 13008 Marseille
04 86 67 32 00
						Thème
					
					
																		Santé au travail		
					
				
                    Programmes
                
                - 
                            Programme  : Plan Régional Santé au Travail 2005-2009
                                                                                                                 
Contexte
			Les Très Petites Entreprises (TPE) sont nombreuses et pour la plupart dépourvues d'institutions représentatives du personnel. Ces dernières années les services de santé au travail en région ont constaté une croissance importante des cas d'inaptitudes médicales en lien avec les risques psychosociaux (RPS) au sein de ces entreprises. Ces constats ont amené la Direccte à engager une étude action en 2007 et à élaborer par la suite un guide d'appui à l'action des médecins du travail.
		Objectif de l'action
			* Objectif général
- Améliorer les possibilités d'appuides médecins du travail dans les TPE face aux risques psychosociaux
* Objectifs opérationnels
- Permettre aux médecins du travail de mieux comprendre la manifestation des RPS dans les TPE
- Permettre aux médecins du travail d'approfondir leurs connaissances concernant les RPS
- Permettre aux médecins du travail d'échanger sur leur pratique
- Favoriser le signalement des situations à risques
- Accompagner les médecins dans la sensibilisation des entreprises à la mise en place d'actions de prévention
		- Améliorer les possibilités d'appuides médecins du travail dans les TPE face aux risques psychosociaux
* Objectifs opérationnels
- Permettre aux médecins du travail de mieux comprendre la manifestation des RPS dans les TPE
- Permettre aux médecins du travail d'approfondir leurs connaissances concernant les RPS
- Permettre aux médecins du travail d'échanger sur leur pratique
- Favoriser le signalement des situations à risques
- Accompagner les médecins dans la sensibilisation des entreprises à la mise en place d'actions de prévention
Description
			* Animation d'un groupe de travail composé de médecins du travail (analyse de pratique)
* Elaboration d'un guide méthodologique sous forme de fiches synthétiques
* Réunions de transfert du guide méthodologique (sensibilisation, échanges)
		* Elaboration d'un guide méthodologique sous forme de fiches synthétiques
* Réunions de transfert du guide méthodologique (sensibilisation, échanges)
Partenaire de l'action
			CATEIS, AIST Avignon, AIST 83, ASTBTP 13, GIMS 13, STMTS, STProvence, DIRECCTE UT 13, DIRECCTE UT 84
		Année de début de réalisation
			2008
		Année de fin de réalisation
			2008
		Durée
			12 mois
		Fréquence
			Suivie
		
							Public
						
						
																			Professionnels de santé		
						
					Nombre de personnes concernées
			753 personnes
		
							Type d'action
						
						
																			Communication, information, sensibilisation, 								Production, analyse ou valorisation d'outil, 								Appui et/ou suivi en méthodologie et évaluation		
						
					
                Outils et supports créés : 
            
            Guide d'appui à l'attention des médecins du travail. Prévenir les risques psychosociaux au sein des TPE
Guide
DIRECCTE PACA
Guide méthodologique sous forme de fiches synthétiques, utilisable dans le cadre des interventions du médecin du travail au sein des très petites entreprises (TPE) et ce à chaque étape de la mise en place d'une démarche de prévention des risques psychosociaux
Guide d'appui à l'attention des médecins du travail. Prévenir les risques psychosociaux au sein des TPE
                Outils et supports utilisés : 
            
            Étude action sur l'intervention des médecins du travail au sein des TPE sur le champ des RPS
Communication et valorisation de l'action
			Articles dans la revue "Les cahiers des RPS", communication via le DMT (Document pour les médecins du travail)
		
                    Financeur
                
                - Etat
- - DREETS
Evaluation de l'action
			* Indicateurs quantitatifs
- Nombre de médecins du travail touchés : 753
- Le nombre de guides édités puis diffusés va dépendre de la demande émanant des services de santé au travail et des médecins du travail
* Indicateurs qualitatifs
- Réalisation du guide à destination des médecins du travail portant sur la prévention des RPS dans les TPE : oui
- Diffusion du guide : oui
- Notoriété du guide :
- Tous les services de santé au travail des régions PACA et Corse ont été dotés de ce guide
- Les médecins du travail sont très satisfaits de ce guide qui répond parfaitement à leurs attentes en matière de connaissances sur les RPS et des solutions pour pouvoir les détecter et prévenir
- Des réunions de sensibilisation ont été réalisées par les services de santé au travail afin de présenter le guide aux médecins du travail et de les sensibiliser à la problématique des RPS dans les TPE
- Le guide a connu une notoriété ascendante et est toujours redemandé à l’heure actuelle
		- Nombre de médecins du travail touchés : 753
- Le nombre de guides édités puis diffusés va dépendre de la demande émanant des services de santé au travail et des médecins du travail
* Indicateurs qualitatifs
- Réalisation du guide à destination des médecins du travail portant sur la prévention des RPS dans les TPE : oui
- Diffusion du guide : oui
- Notoriété du guide :
- Tous les services de santé au travail des régions PACA et Corse ont été dotés de ce guide
- Les médecins du travail sont très satisfaits de ce guide qui répond parfaitement à leurs attentes en matière de connaissances sur les RPS et des solutions pour pouvoir les détecter et prévenir
- Des réunions de sensibilisation ont été réalisées par les services de santé au travail afin de présenter le guide aux médecins du travail et de les sensibiliser à la problématique des RPS dans les TPE
- Le guide a connu une notoriété ascendante et est toujours redemandé à l’heure actuelle
Lieu d'intervention
			Dans les services de santé au travail
		
                    Niveau géographique
                
                
                    												Régional		
                
            
							Plan national
						
						
																			TRAVAIL - Plan Santé au travail (2005-2009)		
						
					Catégorisation 
						
                        
                            
                                A1
                            
                        
                         
                            
Développement d'offres de promotion de la santé
                                                                                                                                                                                            
                                                                                                                                                                                                                                                
                            Développement d'offres de promotion de la santé
                    
                        
                            A2
                        
                    
                     
                        
Représentation d'intérêts, collaboration entre organisations
                                                                                                                                                                                                                            
                            Représentation d'intérêts, collaboration entre organisations
                    
                        
                            A3
                        
                    
                     
                        
Mobilisation sociale
                                                                                                                    Mobilisation sociale
                        
                            
                                A4
                            
                        
                         
                            
Développement de compétences personnelles
                                                                                                                                                                
                                                                                                                                                                                                                    Développement de compétences personnelles
                        
                            
                                B1
                            
                        
                         
                            
Offres en matière de promotion de la santé
                                                                                                                                    
                                                                                                                                                                                                                                                
                            Offres en matière de promotion de la santé
                    
                        
                            B2
                        
                    
                     
                        
Stratégies de promotion de la santé dans la politique et les institutions
                                                                                                                                                                                                                            
                            Stratégies de promotion de la santé dans la politique et les institutions
                    
                        
                            B3
                        
                    
                     
                        
Potentiel social et engagement favorables à la santé
                                                                                                                                                                            Potentiel social et engagement favorables à la santé
                        
                            
                                B4
                            
                        
                         
                            
Compétences individuelles favorables à la santé
                                                                                                        
                                                                                                                                    Compétences individuelles favorables à la santé
                    
                        
                            C1
                        
                    
                     
                        
Environnement physique favorable à la santé
                                                                                                                                                                                                                            
                            Environnement physique favorable à la santé
                    
                        
                            C2
                        
                    
                     
                        
Environnement social favorable à la santé
                                                                                                                                                                                                        Environnement social favorable à la santé
                        
                            
                                C3
                            
                        
                         
                            
Ressources personnelles et types de comportement favorables à la santé
                                                                            
                                                                        Ressources personnelles et types de comportement favorables à la santé
                        
                            
                                D
                            
                        
                         
                            
Augmentation de l'espérance de vie en bonne santé - Amélioration de la qualité de vie - Diminution de la morbidité et de la mortalité (liée à des facteurs de risque)
                                                
                                                    Augmentation de l'espérance de vie en bonne santé - Amélioration de la qualité de vie - Diminution de la morbidité et de la mortalité (liée à des facteurs de risque)
Justification de l'action
			Recherche / biblio / étude / statistiques, Retour d’expérience significative
		Justification de l'action, signalé par
			Médecins du travail
		Type de porteur
			Préventeur institutionnel
		Thèmes
			Evaluation et prévention d’un risque professionnel spécifique
		Risques professionnels spécifiques
			Risques Psychosociaux
		Populations visées par l’action au sein de l’entreprise
			Toutes populations
		Populations visées par l'action Autre
			Médecins du travail
		Bénéficiaires
			Entreprises, Préventeurs
		Entreprises visées par l'action
			Artisans et TPE (<10)